princekris
Nombre de messages : 338 Date d'inscription : 22/02/2009
| Sujet: affaire TITUSSUTIT- bois - A CLASSER - Sam 20 Fév - 23:29 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Shyro
Date d'envoi : 2010-02-20 12:03:44 voila je suis venu de nouveau a castillon j ai emporte avec moi 9 stere de bois pour les rendre a la mairie
et voila ce que je trouve ...
20-02-2010 11:10 : Vous avez vendu à Titussutit 4 stères de bois pour 3,70 écus. 20-02-2010 09:30 : Vous avez vendu à Titussutit 5 stères de bois pour 3,70 écus. - Citation :
- Messire Juge,
Je me permets de vous écrire pour vous informer que dans le cadre du procès de sieur Shyro, celui ci est venu rendre les 9 stères à Castillon ce jour. Merci d'en tenir compte. Princekris, sergent de police de Castillon le 20/02/1458 - Citation :
- Expéditeur : Shyro
Date d'envoi : 2010-02-21 11:05:27 chose promise chose due ... avec ou sans proces bien a vous - Citation :
- bonjour sieur Titussutit ,
on vient de me signaler que vous aviez acheté 9 stères de bois à 3.70 écus sur notre marché ce qui est totalement illégal, le bois a 3.70 écus et moins étant réservé a la mairie.
----------- Décret municipal sur le bois -------------
Art. 1 : Toutes stères de bois mis en vente au prix unitaire de 3.70 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.
Art. 2 : Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3.70 écus et moins. La mairie seule est autorisée à acheter ces stères-là ainsi que les personnes mandatées par la Mairie.
Art. 3 : Les artisans et Notables auront le droit d'acheter des stères à partir de 3.75 écus la stère.
Art. 4 : Nul étranger n'est autorisé à acheter des stères de bois sur le marché de Castillon sans l'autorisation du maire de la ville.
Art. 5 : Toute personne ne respectant pas les articles ci-dessus, sera mise en procès auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois pour Escroquerie et se verra infligé une amende s'élevant à 3 fois le prix des transactions totales du prévenu pour le bois.
Art. 6 : Cet article prendra effet en le jour du 10 Janvier 1456 et prendra fin lorsque le ou la maire le décidera.
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je vous demande donc de remettre ce bois en vente à 3.70 dès votre prochain passage sur le marché (HRP : dès votre prochaine connection) et de m'en fournir la preuve. si jamais ce n'était pas fait un procès sera ouvert a votre encontre.
Princekris , sergent de police de castillon. le 20/02/1458
Dernière édition par princekris le Dim 21 Fév - 16:57, édité 4 fois | |
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princekris
Nombre de messages : 338 Date d'inscription : 22/02/2009
| Sujet: Re: affaire TITUSSUTIT- bois - A CLASSER - Dim 21 Fév - 0:53 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Titussutit
Date d'envoi : 2010-02-21 08:03:07 cela a été fait - Citation :
- Sieur Titussutit ,
Merci d'avoir remis ces stères , n'oubliez pas de m'envoyer les preuves de ventes. Cordialement Princekris , sergent de police de Castillon le 21/02/1458 | |
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princekris
Nombre de messages : 338 Date d'inscription : 22/02/2009
| Sujet: Re: affaire TITUSSUTIT- bois - A CLASSER - Dim 21 Fév - 16:56 | |
| Expéditeur : Titussutit - Citation :
Date d'envoi : 2010-02-21 14:38:45 Ce bois a trouvé preneur rapidement
Vous avez vendu à Attila_caligula 9 stères de bois pour 3,70 écus AFFAIRE CLASSEE | |
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| Sujet: Re: affaire TITUSSUTIT- bois - A CLASSER - | |
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