AnTh0
Nombre de messages : 32 Age : 35 Localisation : Castillon Date d'inscription : 25/09/2009
| Sujet: Affaire Nessat - achat de bois - AFFAIRE CLASSEE Jeu 8 Oct - 12:47 | |
| - Citation :
- 08-10-2009 06:10 : Vous avez vendu à Nessat 1 stère de bois pour 2,25 écus.
Lettre envoyé à Dame Nessat - Citation :
- bonjour dame Nessat ,
on vient de me signaler que vous aviez acheté 1 stere de bois a (2.25 ecus) sur notre marché ce qui est totalement illegal, le bois a 3.70 ecus et moins etant reservé a la mairie.
----------- Décret municipal sur le bois -------------
Art. 1 : Toutes stères de bois mis en vente au prix unitaire de 3.70 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.
Art. 2 : Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3.70 écus et moins. La mairie seule est autorisée à acheter ces stères-là ainsi que les personnes mandatées par la Mairie.
Art. 3 : Les artisans et Notables auront le droit d'acheter des stères à partir de 3.75 écus la stère.
Art. 4 : Nul étranger n'est autorisé à acheter des stères de bois sur le marché de Castillon sans l'autorisation du maire de la ville.
Art. 5 : Toute personne ne respectant pas les articles ci-dessus, sera mise en procès auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois pour Escroquerie et se verra infligé une amende s'élevant à 3 fois le prix des transactions totales du prévenu pour le bois.
Art. 6 : Cet article prendra effet en le jour du 10 Janvier 1456 et prendra fin lorsque le ou la maire le décidera.
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je vous demande donc de remettre ce bois en vente a (2.25) dès votre prochain passage sur le marché (HRP : dès votre prochaine connection) et de m'en fournir la preuve. si jamais ce n'etait pas fait un proces sera ouvert a votre encontre.
AnTh0, sergent de police de castillon. | |
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AnTh0
Nombre de messages : 32 Age : 35 Localisation : Castillon Date d'inscription : 25/09/2009
| Sujet: Re: Affaire Nessat - achat de bois - AFFAIRE CLASSEE Jeu 8 Oct - 16:06 | |
| - Citation :
- Message de Nessat
- Citation :
- Bonjour sergent,
Veuillez m'excuser pour ce malencontreux achat, je ne suis pas de la ville et il est vrai que je n'ai pas pris connaissance des lois municipales. De plus à l'heure matinale de l'achat je dois dire que je n'avais pas vraiment les yeux en face des trous. Je vous remets bien évidement la stère sur le marché à 2.25 écus.
Bonne journée à vous, cordialement, Nessat
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iseult6938
Nombre de messages : 434 Date d'inscription : 22/02/2009
| Sujet: Re: Affaire Nessat - achat de bois - AFFAIRE CLASSEE Jeu 8 Oct - 19:49 | |
| N'oubliez pas de recupere la preuve de rachat pour je puisse clase l'affaire | |
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AnTh0
Nombre de messages : 32 Age : 35 Localisation : Castillon Date d'inscription : 25/09/2009
| Sujet: Preuve de Nessat Sam 10 Oct - 2:28 | |
| Preuve reçue par missive aujourd'hui par Nessat - Citation :
- 08-10-2009 18:40 : Vous avez vendu à la mairie 1 stère de bois pour 2,25 écus.
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iseult6938
Nombre de messages : 434 Date d'inscription : 22/02/2009
| Sujet: Re: Affaire Nessat - achat de bois - AFFAIRE CLASSEE Sam 10 Oct - 7:41 | |
| Très bien AFFAIRE CLASSEE | |
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| Sujet: Re: Affaire Nessat - achat de bois - AFFAIRE CLASSEE | |
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