Affaire Plume33000 - Esclavagisme - JUGE COUPABLE

Citation :

Plume33000 cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.
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Courrier envoyé à Dame Plume33000

Citation :

Dame Plume33000,

Il est apparu aux forces de Police de Castillon que vous aviez fait une offre d'embauche au salaire de 12 écus pour 0 de caractéristique.

Nous vous rappelons que la grille de salaire en vigueur dans le comté, et par conséquent en Castillon est la suivante :

- de 0 à 6 de caractéristiques. --> minimum 14 écus.
- de 7 à 14 de caractéristiques. --> minimum 17 écus.
- de 15 à 19 de caractéristiques.--> minimum 20 écus..

Nous vous conseillons de modifier ou retirer votre offre d'emploi déposée en mairie (Proprieté->offres d'emploi->annuler) car si un habitant acceptait celle ci, nous serions dans l’obligation de porter l’affaire devant le tribunal du comté pour esclavagisme.

Cordialement,
AnTh0, sergent de Police de Castillon

Aprés avoir vérifié les derniers contrats signés en mairie, j'ai vu que Dame Plume33000 a bien retiré son offre car elle n'apparait ni dans les offres d'emplois ni dans les derniers contrats signés.

Aprés avoir retiré son offre datant du 14 ocobre 1457, Dame Plume33000 recommence aujourd'hui

Citation :

Plume33000 cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.
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Lettre envoyé :

Citation :

Dame Plume33000,

Il est apparu aux forces de Police de Castillon que vous aviez fait une offre d'embauche au salaire de 12 écus pour 0 de caractéristique.

Nous vous rappelons que la grille de salaire en vigueur dans le comté, et par conséquent en Castillon est la suivante :

- de 0 à 6 de caractéristiques. --> minimum 14 écus.
- de 7 à 14 de caractéristiques. --> minimum 17 écus.
- de 15 à 19 de caractéristiques.--> minimum 20 écus..

Nous vous conseillons de modifier ou retirer votre offre d'emploi déposée en mairie (Proprieté->offres d'emploi->annuler) car si un habitant acceptait celle ci, nous serions dans l’obligation de porter l’affaire devant le tribunal du comté pour esclavagisme.

Cordialement,
AnTh0, sergent de Police de Castillon

Citation :

Dame Plume33000,

je viens d'apprendre qu'a deux reprise vous avez propose une offre d'emploi a un salaire illégal.

Le sergent Anth0, vous a prévenue a deux reprises sans même obtenir une réponse pour explication de votre part.

Je viens donc vous demander moi même une explication a ces offres d'emploi.

Faute de réponse de votre part, et en cas de nouvelle offre illégale, je me verrai dans l'obligation de vous mettre en procés directement.

Personne ne peux ignorer la loi .

Iseult6938,
Lieutenant de police de Castillon

J ai vu ca aujourd'hui sur le panneau d'annonces à la mairie

Citation :

Plume33000 cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.
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c'est une troisième?

Je crois on a raté celle là.

Citation :

16/10 13:23 : Plume33000 embauche Kayna pour 12,00 écus

Si ca peut aider pour le procès.

regarda Iseult

Peut on ajouté au dossier :

Citation :

16/10 13:23 : Plume33000 embauche Kayna pour 12,00 écus

Car je pense que le procés n'aboutira pas puisque la loi est claire a ce sujet :

Citation :

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté

Est ce que quelqu'un a tenté une conciliation sur cette embauche et rajouter cette pièce au dossier ?

Citation :

Procès ayant opposé Plume33000 au Comté du Périgord
Plume33000 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
En ce Xe jour du mois de novembre MDCLVII, nous, Hugues de Carpadant, Prince de Montmorency et Juge du Périgord Angoumois, rendons le verdict suivant :


Attendu que l accusé a bien déposé plusieurs fois une embauche à 12 écus, puis embauché dame Kayna, ce qu'elle n'est pas venue contester devant nous et comme le confirme les propos du sieur Antho0 et du lieutenant Iseult dans ce tribunal. Ce qui est a nos yeux un aveu de culpabilité de sa part.


Attendu que l'accusée n'a même pas prit la peine de répondre aux courriers adressés par les forces de la maréchaussée, alors que nul nest sensé ignorer la loi. Et que ceux ci l'en informé. Nous considérons ceci comme une circonstance aggravante.


Attendu que l'accusée par ses actes, ne prouvant pas sa bonne foi, en persistant à enfreindre les règles en vigueur sur les embauches, ce qui est à nos yeux une circonstance aggravante

Attendu que l'accusée n'a pas daigné venir s'expliquer devant nous, malgré ses actes, elle enfreint à nouveau une régle de notre Corpus Juris Civilis.

En conséquence, nous déclarons que laccusé à bien violé les articles de lois suivants :

Livre IV - Du Droit Pénal, Chapitre II - Des crimes et délits, Opus II - De l'esclavagisme et l'article 4.3.3.4 pour non présentation à son procès.
Livre V- De l Économie, Opus I - Des salaires Article 5.1.1.


Par ces motifs,


La cour condamne dame Plume33000 pour Esclavagisme, à une peine de 3 jours de travaux à la mine, afin quil comprenne l'intérêt d'être respectueux envers nos lois et ses employés.
De plus, nous ordonnons également un paiement de 6 écus au comté, dans les 8 jours suivant ce verdict. Et le remboursement intégral de sa victime dame Kayna.
Ceci par l'intermédiaire de Dame Vanupied, Juge d Application des Peines.

Enfin nous lui mettons une amende pour non présentation à son procès de 10 écus conformément à son statut de Paysan, payable immédiatement.

La séance est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Le vingt-quatrième jour du mois d'octobre de l�an de grâce 1457
Accusée : Dame Plume33000
Accusateur : Maréchaussée Castillon
Victime : Dame Kayna
Procureur : Lotx
Juge : Hugues Carpadant

*Le gamin entra sans énorme conviction dans la salle d'audience comme il eût préféré rester en taverne. Sans compter que les affaires d'esclavagisme n'étaient jamais très passionnantes...
Pas passionnantes mais néanmoins nécessaire, aussi salua t-il les personnes présentes et commença.*

Bonjoureuh tout l'monde!

*Ouvrant le dossier.*

Votre odeur, dameuh Kayna a été convoquée devant vous en ce vingt-quatrième jour du mouas d'octobre pour une affaire d'esclavagisme un peu particulière...
M'enfin d'abord, rafraîchissons nous la mémoire de comment que l'corpus y définit l'esclavagisme.

*Raclement de gorge*

Livre V - De l'Economie
Opus I � Des salaires
Article 5.1.1. - Les salaires applicables en Périgord-Angoumois, de particulier à particulier, obéissent aux règles suivantes :
Aucune embauche ne peut avoir un salaire inférieur à 14 écus (de 0 à 6 caractéristiques).
Lorsque l'embauche requiert certaines caractéristiques (de 7 à 14 caractéristiques), le salaire minimal est de 17 écus.
Lorsque l'embauche requiert beaucoup d'intelligence ou de force (de 15 à 19 caractéristiques), le salaire minimal est de 20 écus.
Livre IV � Du Droit Pénal
Chapitre II - Des crimes et délits
Opus II - De l'esclavagisme
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'article 5.1.1 du présent Corpus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.


*Reposant ses tables de loi pour se tourner vers le juge.*

Bien... Donc notre donzelle, est comme qui dirait une acharnée. En effet, les quatorzième, quinzième et dix-septième jours du mois d'octobre, la maréchaussée l'a surpris à déposer des offres à douze écus pour semer un champ de maïs. Soit deux écus en dessous du minimum imposé par la loua 5.1.1.
Il s'avérait qu'à chaque fois qu'un sergent lui envoyait une missive elle retirait son offre pour la remettre le lendomain, se moquant ainsi ouvertement d'nos agents de la prévôté et empêchant l'lancement de toute procédure contre elle.
Mais s'fut sans compter sur la ténacité d'nos agents Castillonnais -tfaçon les Castillonnais c'est les plus meilleurs, pas pour rien que j'suis né là bas moua d'abord!... aheum bref...- qui la surprendent la main dans le sac. En effet, feuilletant les rapports de mairie, le sergent AnTh0 découvre qu'elle a embauché le seizième jour du mouas d'octobre dame Kayna pour douze écus.
Et malgré, toutes les missives envoyées par l'sergent AnTh0 et la lieutenante Iseult, l'accusée ci-présente n'a jamais daigné présenter la moindre réponse.

*Reposant le dossier*

Votre odeur, la victime de l'acte d'esclavagisme étant aujourd'hui décédée, l'accusation a décidé d'appeler le sergent AnTh0 et la lieutenante Iseult en guise de témoins.

*Le procureur fit alors volte-face et désigna l'accusée.*

Dameuh Plume, z'vez le droit
de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès.
de faire appel à un avocat de votre choix choix.
Je vous invite à consulter la Corpus Juris Civillis, tel que disponible en notre Gargote,
Que suive la plaidoirie de la défense !
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

*Endormie? Endormie?! Ah mais non, mais non! Ça ne se faisait pas de s'endormir comme ça devant le procureur! Et si aucune loi n'interdisait ça, il fallait remédier ce vide juridique AU PLUS VITE!*

Votre odeur... Dovant le silence lourd d'conséquences d'l'accusée je domande qu'elle soit reconnue coupable d'esclavagisme 'vec circonstances aggravantes pour tentatives manifestes d'échapper à la prévôté en récidivant le lendomain.
Aussi je requiert la peine maximale pour un acte d'ce type en vertu d'la loua 4.3.2.2 d'notre Corpus soit l'double d'la différence... par tentative d'esclavagisme! Soit 16 écus.

*Se rasseyant.*

Que suive la dernière plaidoirie d'la défense... ou pas...
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Anth0 à la barre

Voici son témoignage :
AnTh0 arriva a la barre, très tendu pour son premier témoignage, il salua les membres de la cours puis commença sa déclaration.
Bonjour à vous,
En ce jour du 14 octobre 1457, après avoir regardé à la mairie le panneau des annonces comme je le fait plusieurs fois dans ma journée, j'ai aperçu une annonce illégale. Celle de Dame Plume33000 qui cherchait un travailleur pour un salaire de 12 écus. Immédiatement je pris ma plus et rédigea la missive officielle pour ce genre d'affaire. N'ayant pas eu de réponse, je vois que l'annonce n'y est plus en mairie et que dans le registre des embauches personne n'aurait été recruté par Dame Plume33000. Croyant l'affaire terminée j'en réfère a mon supérieur le lieutenant Iseult. Le 15 octobre 1457, après une ronde habituelle en mairie je m'aperçois que Dame Plume33000 recommence, elle recherche un travailleur pour un salaire de 12 écus. Je reprend ma plume et lui renvois une missive et j'en informe immédiatement le lieutenant Iseult.
Le lieutenant prend l'affaire en main et rédige une missive directement a Dame Plume33000. Cependant le sergent Kris m'informe que Dame Plume33000 à embauché chose que je n'avais pas vu Kayna pour un salaire de 12 écus le 16 octobre 1457. L'accusé n'a jamais répondu aux missives que je lui avais envoyées malgrés le rappel de nos lois.
AnTh0 attendit qu'on lui dise de retourner à sa place.
L'accusation a appelé Iseult6938 à la barre

Voici son témoignage :
Iseult6938 se présente à la barre.
Elle était vétue de son uniforme, elle commence en s'eclaircisant legerement la voix, votre Honneur, Messieurs de la Cour, permettez moi de vous présenter mes respects.
Voici encore un cas d'esclavagisme avéré avec une embauche ne respectant pas les minimums imposés par la loi, et decrit les évènements.
Dame Plume33000, le 14 octobre 1457 recherche un travailleur pour semer son mais, un courrier de rappel lui est envoyé. Elle retire son offre, elle recommence le 15 toujours pour son champs de mais, de nouveau le sergent Anth0 lui envoi le même courrier la veille, la encore offre non pourvu ou retirée il n'y a pas eu d'embauche.
Je lui envoi donc un courrier lui demandant de respecter les salaires, elle reste toujours muette.
Le Sergent anth0 me rapporte qu'encore une fois une offre est deposé le 17 octobre pour semer le mais, mais nous avions pas vu que le 16 octobre elle avait embauchée dame kayna tout ca pour un salaire de 12 ecus.
Iseult6938 se toune vers l'accusée
Accusé Plume33000, ce que je ne comprends pas c'est que vous soyez acharnée et faire des offres a 12 écus sachant que cela n'etait pas autorisé et que vous soyez restée muette a nos courriers celui de rappel de la grille des salaires avant votre embauche, celui de demande de conciliation lors de l'embauche, celui de rappel pour eviter le proces
Un respect des salaire aurait été préférable à un procès.
Iseult6938 se tourne alors vers la Cour
Votre Honneur, Messieurs de la Cour, en vertu de nos lois, je demandes que l'accusé soit condamnée avec des circonstantes aggravantes.
Iseult69 attendit que le procureur lui dise de retourner a sa place