affaire Lance de Ari94, Aryanelle- A CLASSER -

Nombre de messages : 338 Date d'inscription : 22/02/2009

Citation :: Sieur Ari94,

Après vérification, nous avons constaté que vous étiez présent le 21/01/1458 dans la ville de Castillon en lance constituée ce qui est illégal dans le comté du Périgord et de l'Angoumois.
Citation de la loi :----------------------------------
Les groupes armés ne sont pas autorisés sur le territoire du Comté sans accord d'une autorité comtale agréée.
L'agrément étant le suivant : Le Comte est le seul à pouvoir donner son accord. Il peut néanmoins faire acte de délégation au Capitaine et/ou au Connétable et/ou au Prévôt des Maréchaux. Dans ce cas de figure, l'accord de ce dernier sera suffisant.
Par groupes armés il faut entendre : Armée, Lance ou Corps d'armes.
Toute personne créant ou adhérant à un groupe armé non autorisé se verra poursuivi pour Trahison, et encourra les sanctions les plus fortes.
La vente des armes restent libre.
Fait en l’An de Grâce 1454 le 25 Novembre au Château de Périgueux.
Amendé en l'An de Grâce 1455 le 22 Août au Château de Périgueux.
Fin de Citation --------------------------------------
Vous êtes prié dans les plus brefs délais de dissoudre ou transformer en groupe simple cette lancesous peine de poursuite judiciaire.
Cordialement
Princekris , sergent de police de Castillon
le 22/01/1458

Citation :: Dame Aryanelle,

Après vérification, nous avons constaté que vous étiez présent le 21/01/1458 dans la ville de Castillon en lance constituée ce qui est illégal dans le comté du Périgord et de l'Angoumois.
Veuillez vous désolidarise du groupe armée immédiatement
Citation de la loi :----------------------------------
Les groupes armés ne sont pas autorisés sur le territoire du Comté sans accord d'une autorité comtale agréée.
L'agrément étant le suivant : Le Comte est le seul à pouvoir donner son accord. Il peut néanmoins faire acte de délégation au Capitaine et/ou au Connétable et/ou au Prévôt des Maréchaux. Dans ce cas de figure, l'accord de ce dernier sera suffisant.
Par groupes armés il faut entendre : Armée, Lance ou Corps d'armes.
Toute personne créant ou adhérant à un groupe armé non autorisé se verra poursuivi pour Trahison, et encourra les sanctions les plus fortes.
La vente des armes restent libre.
Fait en l’An de Grâce 1454 le 25 Novembre au Château de Périgueux.
Amendé en l'An de Grâce 1455 le 22 Août au Château de Périgueux.
Fin de Citation --------------------------------------
Princekris , sergent de police de Castillon
le 22/01/1458

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