Admin
Admin
Nombre de messages : 18
Date d'inscription : 22/02/2009
 | | Sujet: Edit municipal de Castillon Lun 23 Fév - 19:14 | |
| - Citation :
-
- Citation :
Edit municipal de Castillon
Les armoiries de la ville de Castillon ont pour description "De gueules, à la croix cousue d'azur, cantonnée de quatre lys d'or et chargée en cœur d'une tour d'argent tourellée de deux pièces et accostée de deux autres tours de même".
Chapitre I - Du Maire
Article 1.1. - Le maire a pour rôle la gestion et le bien être de ses habitants. Il ne doit pas chercher à faire fructifier l’argent de la ville au détriment des villageois, mais savoir partager les richesses.
Article 1.2. - Il s’engage à ne pas se présenter sur une liste comtale en position éligible (position de un à six) si l'issue des élections comtales se passent avant la fin de son mandat. Si le maire ne respecte pas cet engagement, il sera poursuivi pour trahison par le comté.
Article 1.3. - Un candidat à la mairie peut désigner dans son programme un adjoint, un substitut du procureur et un tribun.
Article 1.4. - L’adjoint secondera le maire. Il succèdera au maire en cas de problème majeur empêchant celui-ci d’exercer sa fonction ou en cas de démission, sous condition d’accord du comte
Article 1.5. - Le substitut du procureur est en charge de la rédaction des actes d’accusation et des réquisitoires dans les procès lancés par la mairie, ce sous la supervision du procureur comtal.
Article 1.5. - Le tribun sera chargé de l’accueil des nouveaux habitants résidents, de leur apporter toutes l’aide nécessaire à une bonne intégration dans la cité.
Article 1.6. - Si une pétition remettant en cause la capacité du maire en place à gérer la ville est signée sur la halle par 25 habitants de Castillon ou plus, le conseil doit demander la démission du maire.
Chapitre II - De la justice
Opus I - Statut du substitut du procureur
Article 2.1.1. - Le substitut du procureur est désigné par le maire, ce dernier étant libre d’assumer lui-même cette fonction s’il le souhaite.
Article 2.1.2. - Si un substitut du procureur devait manquer à ses fonctions, le conseil comtal se réserve le droit de l'en démettre. En cas de démission, le substitut du procureur doit signifier celle-ci par courrier, au maire de la ville, ainsi qu'au procureur, sous peine d'être poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Article 2.1.3. - Le maire, s’il désigne un substitut du procureur, ne peut modifier de quelque façon que ce soit les actes d'accusation ou les réquisitoires qu'il transmet à la cour de justice. Il ne peut pas rédiger lui-même les mises en accusation ou les réquisitoires sous peine de voir la relaxe prononcée.
Opus II - Des types d'infractions relevant du domaine de compétences du substitut du procureur
Article 2.2.1. - De l'Esclavagisme. En cas d'échec de la conciliation ou en cas de récidive, les agents de la prévôté transmettent le dossier au substitut du procureur qui rédige une mise en accusation.
Article 2.2.2. - De l'Escroquerie. Lorsqu'un individu, résident ou non de la ville, commet un acte d'escroquerie sur le marché municipal, les agents de la prévôté transmettent le dossier au substitut du procureur qui rédige une mise en accusation.
Article 2.2.3. - Du trouble à l'ordre public. Les agents de la prévôté, après constitution du dossier,s'ils estiment que l'infraction relève de la municipalité et non du comté transmettent le dossier au substitut du procureur qui rédige une mise en accusation.
Article 2.2.4. - Le substitut du procureur ne peut rédiger d'acte d'accusation pour les délits relevant de la trahison et de la haute trahison.
Chapitre III - Des lois particulières
Opus I - Des contrats d'aiguisage
Article 3.1.1. - La mairie propose aux forgerons des contrats municipaux, visant à aiguiser des haches municipales émoussées.
Article 3.1.2. - La mairie s’engage à payer un salaire de 24 écus par hache aiguisée à chaque forgeron sous contrat.
Article 3.1.3. - Le forgeron sous contrat s’engage à aiguiser et rendre la hache à la mairie dans les deux jours suivant son obtention.
Opus II - Des employeurs de renoms
Article 3.3.1. - La mairie de Castillon veut, au travers d’un programme baptisé "employeur de renom", promouvoir le travail à faible rendements
et favoriser la circulation de l’argent au sein de la ville de Castillon pour le bien être de tous.
Article 3.3.2. - Le principe consiste à ce que les employeurs participant signent un contrat avec la mairie Castillon dans lequel ils s’engagent à proposer des offres de 2 écus supérieur au salaire légale de base en vigueur dans le comté du Périgord-Angoumois soit pour une embauche à 15 écus pour 0 de caractéristiques selon le salaire légal, elle sera valorisé de 2 écus soit une offre à 17 écus pour 0 de caractéristiques.
Article 3.3.3. - L'employeur n'est toutefois pas obligé d'embaucher à ce tarif pour chaque offre qu'il propose.
Article 3.3.4. - La mairie de Castillon s'engage à fournir un contrat "employeur de renom" à chaque employeur intéressé, engageant l’une et l’autre des parties à en respecter les termes et conditions. Le modèle de contrat est joint en annexe.
Article 3.3.5. - Chaque offre d’embauche entrant dans le cadre du contrat passé sera recensée et donnera droit à un point de renom dit point de réputation.
Ces points de réputation sont capitalisable et ouvre droit:
- 1 lait, légume ou fruit à 1 écu pour six points de réputation
- 1 morceau de viande à 1 écu pour dix points de réputation
Article 3.3.6. - La mairie s’engage à se fournir auprès des paysans et artisans castillonnais. Le bénéficiaire s’engage à employer cette nourriture pour sa consommation personnelle. En cas de non respect de ces deux points:
- la mairie devra racheter immédiatement un produit sur le marché castillonnais correspondant à celui en défaut
- le bénéficiaire verra son contrat suspendu ainsi que les points de réputation déjà acquis lui ayant droit.
Article 3.3.7. - Chaque employeur de renom enverra un message au maire signalant ce qu'il désire obtenir et la mairie s'engagera à lui fournir dans les plus bref délais.
Article 3.3.8. - Les deux parties passent serment afin de légitimer leurs responsabilités.
Article 3.3.9. - La mairie s’engage à financer la nourriture fournie en échange des points de réputations obtenus au travers des bénéfices de la taverne municipale et ses propres ressources.
Article 3.3.10. - Ce programme sera reconductible ou non à chaque nouvelle élection municipale de Castillon. En cas d'arrêt du programme, les contrat en cours devront être amené à terme jusqu'à ce que l'un des deux modes de rétribution soit atteint (6 ou 10 points de réputation).
Article 3.3.11. - Annexe : Modèle de contrat,
- Citation :
- Moi, XY, souscrits un contrat "employeur de renom" avec la mairie et m'engage à embaucher à 17 écus
pour un travail de 0 point de caractéristique,
à compter de ce jour et de cette heure.
La municipalité m'octroiera un Point de Renom par embauche.
Date et signature
Opus III - Du commerce
Article 3.3.1. - Il est interdit à toute personne n’ayant pas sa résidence en Périgord Angoumois de déposer et de vendre des marchandises sur le marché de Castillon sans l’autorisation écrite du maire. L’autorisation portera sur une quantité et une qualité précise de marchandise.
Article 3.3.2. - Il est interdit à toute personne n’ayant pas sa résidence en Périgord Angoumois d’acheter du bois, du poisson ou des fruits sur le marché de Castillon sans l’autorisation écrite du maire. L’autorisation portera sur une quantité et une qualité précise de marchandise.
Article 3.3.3. - Il est interdit à toute personne n’appartenant pas aux professions de tisserands ou de forgerons ou n’ayant pas sa résidence en Périgord Angoumois d’acheter de la laine ou des peaux.
Article 3.3.4. - Tout stère de bois mis en vente au prix unitaire de 3,80 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.
Article 3.3.5. - Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3,80 écus et moins. La mairie seule est autorisée à acheter ces stères-là ainsi que les personnes mandatées par la mairie.
Article 3.3.6. - Les artisans et notables castillonais ont le droit d'acheter des stères à partir de 3.85 écus la stère.
Article 3.3.7. - Toute personne ne respectant pas les articles ci-dessus, sera mise en procès auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois pour escroquerie et se verra infligé une amende s'élevant à 3 fois le prix des transactions totales du prévenu pour le bois.
Opus IV - De la grille des prix maximums
Article 3.4.1. - Tout habitant de Castillon et étranger est soumis à la présente grille des prix maximum autorisés ci-jointe.
Article 3.4.2. - Tout habitant de Castillon et étranger peut passer outre cette grille des prix maximum et mettre des marchandises en vente à prix supérieurs, si et seulement si le maire de ladite ville a explicité son accord.
Article 3.4.3. - Tout contrevenant à cette grille des prix maximum (en écus) s'expose a des poursuites pour escroquerie.
Article 3.4.4. - Tout marchant ambulant, tel que définit dans le corpus juris civilis, doit au préalable entrer en contact avec la mairie de Castillon avant de déposer étals ou d'acheter sur le marché de ladite ville.
miche de pain : 6,60
fruit : 10,00
sac de mais : 3,60
bouteille de lait : 10,60
poisson : 20,00
morceau de viande : 18,50
sac de blé : 13,20
Sac de farine : 16
Quintal de carcasse de vache : 31,5
Demi quintal de carcasse de cochon : 16
Pelote de laine : 12,00
Peau : 15,20
Légume : 10,50
Stères de bois : 4,10
seau non cerclé : 30
manche : 10
rame : 29
coque : 37
petite échelle : 29
grande échelle : 83
barque complète : 120
Kilo de minerai de fer : 18,50
kilo de fer brut : 65,5
lingot de fer brut : 51,5
couteaux : 16
seau : 45
hache non aiguisée : 120
hache aiguisée : 145
épée non aiguisée : 190,5
épée aiguisée : 211
casque : 158
chapeau : 55
toque : 55
gilet : 130
tablier : 115
ceinture : 40
chausses : 27,5
bottes : 85
poulaines : 75
bustier : 130
bouclier : 70
foulard : 50
col : 75
chemise : 125
braies : 75
bas : 50
mantel : 272,5
cape : 180
corde : 52,5
robe : 250
coiffe : 80
houppelande : 265
jupe : 135
Fait à Périgueux,
Le 16 août de l'an de grâce 1456,
Melior
Comtesse du Périgord et de l’Angoumois
| |
|
