Bureau de police de Castillon
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 affaireSITTINGBULL - corps d'armes - A CLASSER

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princekris

princekris


Nombre de messages : 338
Date d'inscription : 22/02/2009

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MessageSujet: affaireSITTINGBULL - corps d'armes - A CLASSER   affaireSITTINGBULL - corps d'armes - A CLASSER EmptyDim 13 Déc - 1:29

Citation :
Messire Sittingbull ,

Après vérification, nous avons constaté que vous étiez présent le 11 décembre 1457 dans la ville de Castillon en corps d'armes constituée ce qui est illégal dans le comté du Périgord et de l'Angoumois.

Citation de la loi :----------------------------------
Les groupes armés ne sont pas autorisés sur le territoire du Comté sans accord d'une autorité comtale agréée.
L'agrément étant le suivant : Le Comte est le seul à pouvoir donner son accord. Il peut néanmoins faire acte de délégation au Capitaine et/ou au Connétable et/ou au Prévôt des Maréchaux. Dans ce cas de figure, l'accord de ce dernier sera suffisant.
Par groupes armés il faut entendre : Armée, Lance ou Corps d'armes.
Toute personne créant ou adhérant à un groupe armé non autorisé se verra poursuivi pour Trahison, et encourra les sanctions les plus fortes.
La vente des armes restent libre.
Fait en l’An de Grâce 1454 le 25 Novembre au Château de Périgueux.
Amendé en l'An de Grâce 1455 le 22 Août au Château de Périgueux.
Fin de Citation --------------------------------------

Vous êtes prié dans les plus brefs délais de dissoudre ou transformer en groupe simple ce corps armé sous peine de poursuite judiciaire.

Princekris , sergent de police de Castillon


Dernière édition par princekris le Dim 13 Déc - 1:46, édité 1 fois
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princekris

princekris


Nombre de messages : 338
Date d'inscription : 22/02/2009

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MessageSujet: Re: affaireSITTINGBULL - corps d'armes - A CLASSER   affaireSITTINGBULL - corps d'armes - A CLASSER EmptyDim 13 Déc - 1:46

Citation :
Expéditeur : Sittingbull
Date d'envoi : 2009-12-12 23:36:29
je suis desolé
c'etait pas mon intention
tout ce que je voulai c'etais de creer un group pour voyager.
je suis nouveau dans le jeu et mon français n'est pas grand chose.

je vais dissoudre le group imediatement

Citation :
Expéditeur : Sittingbull
Date d'envoi : 2009-12-12 23:37:43
est ce que maintenaint c'est bien?

Citation :
Groupe de Sittingbull - Sur autorisation - Demander à adhérer

Citation :
Messire Sittingbull,

Vous êtes en règle.
Merci de votre coopération.
Cordialement
Princekris , sergent de police de Castillon
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