Bureau de police de Castillon
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 Affaire Nessat - achat de bois - AFFAIRE CLASSEE

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2 participants
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AnTh0




Masculin Nombre de messages : 32
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MessageSujet: Affaire Nessat - achat de bois - AFFAIRE CLASSEE   Affaire Nessat - achat de bois - AFFAIRE CLASSEE EmptyJeu 8 Oct - 12:47

Citation :
08-10-2009 06:10 : Vous avez vendu à Nessat 1 stère de bois pour 2,25 écus.


Lettre envoyé à Dame Nessat

Citation :
bonjour dame Nessat ,

on vient de me signaler que vous aviez acheté 1 stere de bois a (2.25 ecus) sur notre marché ce qui est totalement illegal,
le bois a 3.70 ecus et moins etant reservé a la mairie.

----------- Décret municipal sur le bois -------------

Art. 1 : Toutes stères de bois mis en vente au prix unitaire de 3.70 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.

Art. 2 : Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3.70 écus et moins.
La mairie seule est autorisée à acheter ces stères-là ainsi que les personnes mandatées par la Mairie.

Art. 3 : Les artisans et Notables auront le droit d'acheter des stères à partir de 3.75 écus la stère.

Art. 4 : Nul étranger n'est autorisé à acheter des stères de bois sur le marché de Castillon sans l'autorisation du maire de la ville.

Art. 5 : Toute personne ne respectant pas les articles ci-dessus, sera mise en procès auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois pour Escroquerie et se verra infligé une amende s'élevant à 3 fois le prix des transactions totales du prévenu pour le bois.

Art. 6 : Cet article prendra effet en le jour du 10 Janvier 1456 et prendra fin lorsque le ou la maire le décidera.

-------------------------------------------------------

je vous demande donc de remettre ce bois en vente a (2.25) dès votre prochain passage sur le marché (HRP : dès votre prochaine connection) et de m'en fournir la preuve.
si jamais ce n'etait pas fait un proces sera ouvert a votre encontre.

AnTh0, sergent de police de castillon.
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AnTh0




Masculin Nombre de messages : 32
Age : 35
Localisation : Castillon
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MessageSujet: Re: Affaire Nessat - achat de bois - AFFAIRE CLASSEE   Affaire Nessat - achat de bois - AFFAIRE CLASSEE EmptyJeu 8 Oct - 16:06

Citation :
Message de Nessat

Citation :
Bonjour sergent,

Veuillez m'excuser pour ce malencontreux achat, je ne suis pas de la ville et il est vrai que je n'ai pas pris connaissance des lois municipales. De plus à l'heure matinale de l'achat je dois dire que je n'avais pas vraiment les yeux en face des trous.
Je vous remets bien évidement la stère sur le marché à 2.25 écus.

Bonne journée à vous, cordialement,
Nessat

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iseult6938

iseult6938


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MessageSujet: Re: Affaire Nessat - achat de bois - AFFAIRE CLASSEE   Affaire Nessat - achat de bois - AFFAIRE CLASSEE EmptyJeu 8 Oct - 19:49

N'oubliez pas de recupere la preuve de rachat pour je puisse clase l'affaire
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AnTh0




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MessageSujet: Preuve de Nessat   Affaire Nessat - achat de bois - AFFAIRE CLASSEE EmptySam 10 Oct - 2:28

Preuve reçue par missive aujourd'hui par Nessat

Citation :
08-10-2009 18:40 : Vous avez vendu à la mairie 1 stère de bois pour 2,25 écus.
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iseult6938

iseult6938


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MessageSujet: Re: Affaire Nessat - achat de bois - AFFAIRE CLASSEE   Affaire Nessat - achat de bois - AFFAIRE CLASSEE EmptySam 10 Oct - 7:41

Très bien

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MessageSujet: Re: Affaire Nessat - achat de bois - AFFAIRE CLASSEE   Affaire Nessat - achat de bois - AFFAIRE CLASSEE Empty

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