AnTh0
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Localisation : Castillon
Date d'inscription : 25/09/2009
 | | Sujet: affaire Capoune - achat de bois - Ven 16 Oct - 12:31 | |
| - Citation :
- 16-10-2009 05:00 : Vous avez vendu à Capoune 1 stère de bois pour 2,90 écus.
Courrier envoyé au messire Capoune : - Citation :
- Bonjour messire Capoune ,
On vient de me signaler que vous aviez acheté 1 stere de bois a (2.90 ecus) sur notre marché ce qui est totalement illegal,
le bois a 3.70 ecus et moins etant reservé a la mairie.
----------- Décret municipal sur le bois -------------
Art. 1 : Toutes stères de bois mis en vente au prix unitaire de 3.70 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.
Art. 2 : Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3.70 écus et moins.
La mairie seule est autorisée à acheter ces stères-là ainsi que les personnes mandatées par la Mairie.
Art. 3 : Les artisans et Notables auront le droit d'acheter des stères à partir de 3.75 écus la stère.
Art. 4 : Nul étranger n'est autorisé à acheter des stères de bois sur le marché de Castillon sans l'autorisation du maire de la ville.
Art. 5 : Toute personne ne respectant pas les articles ci-dessus, sera mise en procès auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois pour Escroquerie et se verra infligé une amende s'élevant à 3 fois le prix des transactions totales du prévenu pour le bois.
Art. 6 : Cet article prendra effet en le jour du 10 Janvier 1456 et prendra fin lorsque le ou la maire le décidera.
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je vous demande donc de remettre ce bois en vente a (2.90) dès votre prochain passage sur le marché (HRP : dès votre prochaine connection) et de m'en fournir la preuve.
si jamais ce n'etait pas fait un proces sera ouvert a votre encontre.
AnTh0, sergent de police de castillon. | |
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