princekris
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Date d'inscription : 22/02/2009
 | | Sujet: affaire Battle83 - achat de bois - (+ 2 MOIS A CLASSER) - Ven 9 Oct - 22:52 | |
| message déposé par seamus - Citation :
- Bonjour messire,
07-10-2009 13:00 : Vous avez vendu à Battle83 9 stères de bois pour 3,65 écus.
Je comprend bien votre besoin, connaissant la Teste, néanmoinsà moins de 3,7, les achats de bois sont réservés à notre Mairie, comme indiqué en mairie justement
Je suis navré, mais vous vous êtes mis en dehors de la légalité... Je suis surtout navré de ne vousle faire noter que 2 jours après
Enfin...
Je peux vous les racheter ou vous même les revendre à la mairie au même prix selon ce que vous préférez
Merci d'avance
Bonne journée
Seamus - Citation :
Bonjour messire Battle83,
on m'a signalé que vous aviez acheté 9 stères de bois à 3.65 écus sur notre marché ce qui est totalement illégal, le bois à 3.70 écus et moins étant réservé a la mairie.
----------- Décret municipal sur le bois -------------
Art. 1 : Toutes stères de bois mis en vente au prix unitaire de 3.70 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.
Art. 2 : Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3.70 écus et moins.
La mairie seule est autorisée à acheter ces stères-là ainsi que les personnes mandatées par la Mairie.
Art. 3 : Les artisans et Notables auront le droit d'acheter des stères à partir de 3.75 écus la stère.
Art. 4 : Nul étranger n'est autorisé à acheter des stères de bois sur le marché de Castillon sans l'autorisation du maire de la ville.
Art. 5 : Toute personne ne respectant pas les articles ci-dessus, sera mise en procès auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois pour Escroquerie et se verra infligé une amende s'élevant à 3 fois le prix des transactions totales du prévenu pour le bois.
Art. 6 : Cet article prendra effet en le jour du 10 Janvier 1456 et prendra fin lorsque le ou la maire le décidera.
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je vous demande donc de revenir dès que possible à Castillon remettre ce bois en vente a 3.65 écus dès votre prochain passage sur le marché et de m'en fournir la preuve.
Si jamais ce n'était pas fait , un procès sera ouvert a votre encontre.
Princekris, sergent de police de castillon. | |
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