princekris
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 | | Sujet: affaire Jjbzh - bois - Mer 27 Jan - 0:39 | |
| déposé par Oredon - Citation :
- 26-01-2010 07:50 : Vous avez vendu à Jjbzh 5 stères de bois pour 3,70 écus
- Citation :
- Sieur Jjbzh ,
On vient de me signaler que vous aviez acheté 5 stères de bois à 3.70 écus sur notre marché ce qui est totalement illégal, le 26/01/1458
le bois a 3.70 écus et moins étant réservé a la mairie.
----------- Décret municipal sur le bois -------------
Art. 1 : Toutes stères de bois mis en vente au prix unitaire de 3.780 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.
Art. 2 : Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3.70 écus et moins.
La mairie seule est autorisée à acheter ces stères-là ainsi que les personnes mandatées par la Mairie.
Art. 3 : Les artisans et Notables auront le droit d'acheter des stères à partir de 3.75 écus la stère.
Art. 4 : Nul étranger n'est autorisé à acheter des stères de bois sur le marché de Castillon sans l'autorisation du maire de la ville.
Art. 5 : Toute personne ne respectant pas les articles ci-dessus, sera mise en procès auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois pour Escroquerie et se verra infligé une amende s'élevant à 3 fois le prix des transactions totales du prévenu pour le bois.
Art. 6 : Cet article prendra effet en le jour du 10 Janvier 1456 et prendra fin lorsque le ou la maire le décidera.
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je vous demande donc de remettre ce bois en vente à 3.70écus dans les plus brefs délais et de m'en fournir la preuve.
Si jamais ce n'était pas fait un procès sera ouvert a votre encontre.
Princekris , sergent de police de castillon.
le 26/01/1458 | |
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princekris
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| | Sujet: Re: affaire Jjbzh - bois - Dim 31 Jan - 21:38 | |
| N EST PLUS DANS LE COMTE A SUIVRE | |
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