iseult6938
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Date d'inscription : 22/02/2009
 | | Sujet: Achat de bois - affaire Cloviz - DEMANDE DE PROCES EN COURS Jeu 23 Juil - 9:48 | |
| Affaire signalée par Dragones - Citation :
- 19-07-2009 13:30 : Vous avez vendu à Cloviz 2 stères de bois pour 3,70 écus.
- Citation :
- 19-07-2009 14:50 : Vous avez vendu à Cloviz 4 stères de bois pour 3,70 écus.
Courrier envoyé au sieur Cloviz - Citation :
- bonjour messire Cloviz,
on vient de me signaler que vous aviez acheté 6 steres de bois a (3.70 ecus) sur notre marché ce qui est totalement illegal,
le bois a 3.80 ecus et moins etant reservé a la mairie.
----------- Décret municipal sur le bois -------------
Art. 1 : Toutes stères de bois mis en vente au prix unitaire de 3.80 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.
Art. 2 : Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3.80 écus et moins.
La mairie seule est autorisée à acheter ces stères-là ainsi que les personnes mandatées par la Mairie.
Art. 3 : Les artisans et Notables auront le droit d'acheter des stères à partir de 3.85 écus la stère.
Art. 4 : Nul étranger n'est autorisé à acheter des stères de bois sur le marché de Castillon sans l'autorisation du maire de la ville.
Art. 5 : Toute personne ne respectant pas les articles ci-dessus, sera mise en procès auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois pour Escroquerie et se verra infligé une amende s'élevant à 3 fois le prix des transactions totales du prévenu pour le bois.
Art. 6 : Cet article prendra effet en le jour du 10 Janvier 1456 et prendra fin lorsque le ou la maire le décidera.
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je vous demande donc de remettre ce bois en vente a (3.70) dès votre prochain passage sur le marché (HRP : dès votre prochaine connection) et de m'en fournir la preuve.
si jamais ce n'etait pas fait dans un délai de 72h un proces sera ouvert a votre encontre.
Iseult6938, Lieutenant de police de castillon.
Dernière édition par iseult6938 le Jeu 23 Juil - 12:47, édité 1 fois | |
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iseult6938
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| | Sujet: Re: Achat de bois - affaire Cloviz - DEMANDE DE PROCES EN COURS Jeu 23 Juil - 12:46 | |
| Réponse du messire Cloviz - Citation :
- Expéditeur : Cloviz d'Ilustre au combat
Date d'envoi : 2009-07-23 11:17:12
-ta gueule petit e pédale
ps va aux bois si jy suis
a plus l ami ... Demande de proces dans la foulée , je ne peux toleré les insultes !!! - Citation :
- Bonjour messire Deschain,
je vous transmet un dossier
dépot de plainte contre : Cloviz
plaignant : La municpalite de Castillon et moi même
membre de la prévoté responsable du dossier : Iseult6938
chef d inculpation : Achat de bois illégale et insulte a agnet de la prévoté
délit : achat de 6 stérés de bois a 3.70
fait, date et précision: le 19 Cloviz a acheté 6 stères de bois pour 3,70 écus, lors de l'envoi du courrier habituel celui ci me répond par des insultes
Témoins: Dame Dragones
Commentaire éventuel: courrier de sieur Cloviz a votre disposition
le 23/07/1457 , Iseult6938, Lieutenant de police de Castillon | |
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