affaire Romane_di_chocomouss - bois - A CLASSER -

Déposé par Stelliem

Citation :

23-01-2010 13:40 : Vous avez vendu à Romane_di_chocomouss 3 stères de bois pour 3,70 écus.

Citation :

Dame Romane_di_chocomouss ,

On vient de me signaler que vous aviez acheté 3 stères de bois à 3.70 écus sur notre marché ce qui est totalement illégal, le 23/01/1458
le bois a 3.70 écus et moins étant réservé a la mairie.

----------- Décret municipal sur le bois -------------

Art. 1 : Toutes stères de bois mis en vente au prix unitaire de 3.780 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.

Art. 2 : Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3.70 écus et moins.
La mairie seule est autorisée à acheter ces stères-là ainsi que les personnes mandatées par la Mairie.

Art. 3 : Les artisans et Notables auront le droit d'acheter des stères à partir de 3.75 écus la stère.

Art. 4 : Nul étranger n'est autorisé à acheter des stères de bois sur le marché de Castillon sans l'autorisation du maire de la ville.

Art. 5 : Toute personne ne respectant pas les articles ci-dessus, sera mise en procès auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois pour Escroquerie et se verra infligé une amende s'élevant à 3 fois le prix des transactions totales du prévenu pour le bois.

Art. 6 : Cet article prendra effet en le jour du 10 Janvier 1456 et prendra fin lorsque le ou la maire le décidera.

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je vous demande donc de remettre ce bois en vente à 3.70écus dans les plus brefs délais et de m'en fournir la preuve.
Si jamais ce n'était pas fait un procès sera ouvert a votre encontre.

Princekris , sergent de police de castillon.
le 24/01/1458

Citation :

Expéditeur : Romane_di_chocomouss
Date d'envoi : 2010-01-24 11:57:55
Bonjour,

Je m'excuse, je ne connaissais pas cette lois sur les stères. Je viens de remettre en vente les 12 stères de bois que j'avais acheté à 3,70 écus. Je vous fournirai la preuve quand elles seront toutes vendues.

Cordialement

Romane di Chocomouss

Citation :

Dame Romane di Chocomouss ,

Vous trouverez toutes les informations nécessaires sur le panneau d'affichage de la mairie.
Merci de votre coopération.
Princekris ,sergent de police de Castillon.
le 24/01/1458

Citation :

Expéditeur : Romane_di_chocomouss
Date d'envoi : 2010-01-25 12:33:53
Bonjour Monsieur le Sergent,

J'ai bien revendu les stères comme convenu, voici la preuve :

25-01-2010 00:30 : Vous avez vendu à la mairie 10 stères de bois pour 3,70 écus.
25-01-2010 00:30 : Vous avez vendu à la mairie 2 stères de bois pour 3,70 écus.

Cordialment

Romane di Chocomouss

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