Affaire Lemartien (Achat Bois illégal) - JUGE COUPABLE

Oui merci du conseil sergent-chef, j allais le faire^^

Citation :

Castillon, le 26/02/1457 18:13

bonjour messireLemartien,

on vient de me signaler que vous aviez acheté 12 steres de bois à 3,80 ecus sur notre marché ce qui est totalement illegal,
le bois a 3.80 ecus et moins etant reservé a la mairie.

----------- Décret municipal sur le bois -------------
Art. 1 : Toutes stères de bois mis en vente au prix unitaire de 3.80 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.
Art. 2 : Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3.80 écus et moins.
La mairie seule est autorisée à acheter ces stères-là ainsi que les personnes mandatées par la Mairie.
Art. 3 : Les artisans et Notables auront le droit d'acheter des stères à partir de 3.85 écus la stère.
Art. 4 : Nul étranger n'est autorisé à acheter des stères de bois sur le marché de Castillon sans l'autorisation du maire de la ville.

Art. 5 : Toute personne ne respectant pas les articles ci-dessus, sera mise en procès auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois pour Escroquerie et se verra infligé une amende s'élevant à 3 fois le prix des transactions totales du prévenu pour le bois.
Art. 6 : Cet article prendra effet en le jour du 10 Janvier 1456 et prendra fin lorsque le ou la maire le décidera.
-------------------------------------------------------

je vous demande donc de remettre ce bois en vente à 3.80 dès votre prochain passage sur le marché (HRP : dès votre prochaine connection) et de m'en fournir la preuve.
si jamais ce n'etait pas fait un proces sera ouvert a votre encontre.

Princekris, sergent de police de castillon.

Lemartien est de Bergerac, n est plus présent à Castillon et n a pas répondu?
Que fait-on ? Qui se charge de le mise en procès ?

Citation :

Article 3.3.4. - Tout stère de bois mis en vente au prix unitaire de 3,80 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.
Article 3.3.5. - Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3,80 écus et moins. La mairie seule est autorisée à acheter ces stères-là ainsi que les personnes mandatées par la mairie.
Article 3.3.6. - Les artisans et notables castillonais ont le droit d'acheter des stères à partir de 3.85 écus la stère.
Article 3.3.7. - Toute personne ne respectant pas les articles ci-dessus, sera mise en procès auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois pour escroquerie et se verra infligé une amende s'élevant à 3 fois le prix des transactions totales du prévenu pour le bois.

je prend le relais

Bien merci sergent-chef.
Mais c est le maire ou le sergent-chef qui prend le relais?^^
Si cest le maire doit on l informer à son bureau à la mairie si cela se reproduit?

plus exactement c'est le maire qui va faire passer le dossier au substitut du procureur

Bien monsieur le maire
Pour vous eviter une surcharge de travail, est ce que j aurai pu moi même informer le substitut ou ca doit passer par le maire obligatoirement?

hrp: il faut passer par le forum de la mairie donc autant que je le fasse ca t'évitera de t'y inscrire pour pas grand chose

Chatteigne passant par là


-Moi aussi j'aurai pu le faire Saber et cela m'aurais fais un peu de formation par la même occasion.

hrp:vu que je suis conseiller municipale

le prochain je vous le laisse promis

en attente du jugement depuis bientot un mois ....

Très bien !!!

merci

LE PROCES

Citation :

Procès ayant opposé Lemartien à la municipalité de Castillon
Lemartien était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
/* Le 26ième de mars, le Juge convoqua les intéressés */

L'accusé n'a pas jugé bon de présenter sa seconde plaidoirie, et n'a donc pu profiter de l'offre de relaxe proposée par la procure.

Il s'agit d'un cas d'escroquerie, et non d'esclavagisme, notez-le, greffier /* peste contre ces maudits secrétaires qui ne savent pas noter les bons chefs d'inculpation */.

Cependant, l'acte d'accusation et le témoignage de la maréchaussée fait mention de 12 stères, alors que le vendeur ne parle que de 5 stères de bois. C'est ce dernier nombre qui sera retenu par la cour.

Le prévenu plaide une méconnaissance de la loi, ainsi qu'une volonté de s'amender, s'il ne l'a déjà fait. Aussi, la cour sera clémente, et n'appliquera pas la peine maximale de 57 écus.

Je déclare le prévenu coupable d'escroquerie, et le condamne à une amende symbolique de 15 écus, payable de suite.

J'ai dit !

/* Coup de marteau */
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Acte d'accusation

Le 3 mars de l�an de grâce 1457
Accusé : Sieur Lemartien
Accusateur : Mairie de Castillon
Victime : Mairie de Castillon
Substitut du procureur : France7804
Juge : Petit.pierre
Escroquerie : Achat de bois réservé à la Mairie
Témoins : Dracuss et Princekris

* France, substitut du procureur entra dans la salle du tribunal, passablement énervée et extrêmement nerveuse pour son premier procès. Elle s�éclaircit la voix et entama sa mise en accusation :*

Votre Honneur,

Je vous présente mes respects.

*Puis, il se tourna vers l�accusé*

«Lemartien, vous comparaissez aujourd'hui, 3 mars 1457 devant la cour, car vous êtes accusé d�avoir violé le décret municipal sur le bois. »

* France s�éclaircit la voix et lut le texte de loi sus-visé de manière à être entendu de tous:*

« Je rappelle les textes de loi :

--------- -------------------------

RAPPEL DE LA LOI

Art. 1 : Toutes stères de bois mis en vente au prix unitaire de 3.80 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.

Art. 2 : Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3.80 écus et moins. La mairie seule est autorisée à acheter ces stères-là ainsi que les personnes mandatées par la Mairie.

Art. 3 : Les artisans et Notables auront le droit d'acheter des stères à partir de 3.85 écus la stère.

Art. 4 : Nul étranger n'est autorisé à acheter des stères de bois sur le marché de Castillon sans l'autorisation du maire de la ville.

Art. 5 : Toute personne ne respectant pas les articles ci-dessus, sera mise en procès auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois pour Escroquerie et se verra infligé une amende s'élevant à 3 fois le prix des transactions totales du prévenu pour le bois.

Art. 6 : Cet article prendra effet en le jour du 10 Janvier 1456 et prendra fin lorsque le ou la maire le décidera. »

*Elle compulsa ensuite, ses parchemins et sortit les preuves incriminant l�accusé: *

Voici une missive reçue de Messire Dracuss par notre sergent de police, Messire Princekris le 25 février dernier, cela va comme suit:

C'est cette personne qui a racheter le bois a 3,80, Messire Dracuss à joins aussi les preuves de vente du 25 février, soit en tout, 12 stères de bois, pour un total de 45.60 écus.

J'ai apporté aussi la lettre envoyé à Messire Lemartien par le sergent de police Princekris pour faire un arrangement en date du 26 février, lettre à laquelle Messire Lemartien n'a point répondu. Je vous la lit rapidement:



bonjour messire Lemartien,

on vient de me signaler que vous aviez acheté 12 stères de bois à 3,80 écus sur notre marché ce qui est totalement illégal, le bois à 3.80 écus et moins étant réservé a la mairie. il y a joint le décret municipal sur le bois que j'ai lu à l'instant.

Il lui a demandé de remettre ce bois en vente à 3.80 dès son prochain passage sur le marché et de lui en fournir la preuve. Il lui a mentionné que s'il ne faisait pas cela, un procès serait ouvert à son encontre.

*France releva la tête et enchaina:*

Ce qu'il ne fit pas et il ne daigna même pas envoyer une missive pour s'expliquer.


*Finalement, France rappela ses droits à l�accusé :*

« Lemartien, vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès,
de faire appel à un avocat de votre choix. Je vous invite à consulter de Décret municipal sur le bois, tel que disponible en notre Gargote.

Que suive la plaidoirie de la défense !
Première plaidoirie de la défense

dészolé monsieur le juge en voyage dans un village a coté j ai acheté des steres a 3.80 que l on ma demandé de remettre en vente sur le marché chose que j ai fait
Réquisitoire de l'accusation

monsieur le juge,

Dans les achats de bois que j'ai effectué en temps que maire je n'ai jamais vu le nom de sir Lemartien, cependant l'erreur est humaine, si il arrive a fournir la preuve qu'il les as bien vendu a la mairie je veux bien annuler cette accusation, par contre, quand un agent de la police vous contacte, merci de le recontecter derrière, il n'y a rien de plus frustrant que d'avoir a faire a quelqu'un qui a l'air de se ficher royalement de ce qui se passe
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Dracuss à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour,

Le 25.02.2009 Sir Princekris m'a envoyer un courrier pour me dire que j'avais acheter du bois à 3.80 écus. Après avoir lu ce courrier j'ai toute suite envoyer un message au Sir Princekris, est j'ai mit les 5 stérés de bois à 3.80 écus au marché. Un peut plus tard j'ai constater que Sir Lemartien m'avais acheter c'est 5 stéré de bois, j'ai toute suite contacter Sir Princekris par courrier.

Merci de m'avoir écouter.
Dracuss
Boulanger de castillon
L'accusation a appelé Princekris à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour,
Je suis Princekris, sergent de police de Castillon.
Le 25/02 j ai mis en vente 5 stères de bois à 3,80 écus.
J ai recu l acte de vente au nom de Messire Dracuss. Je l ai informé le jour même que cette vente est légalement réservée à la mairie. Sieur Dracuss a remis en vente ces stères sans attendre, en précisant qu il en mettait 12 à 3.80 écus.
Sieur Dracuss m envoie un courrier pour me dire que c est le sieur Lemartien qui a racheté les 12 stères.
De ce fait , j ai envoyé une missive à Lemartien
le 26/02.
Le 01/03 n ayant toujours pas de nouvelles de cet individu j ai informé ma hiérarchie