Affaire Spaghetti (Achat de bois illégal)

Affaire signalée par gawin

Citation :

24-05-2009 12:10 : Vous avez vendu à Spaghetti 4 stères de bois pour 3,80 écus.

courrier envoyee au contrevenant, qui me semble connu mais je retrouve pas l'affaire .....

Citation :

bonjour Dame Spghetti,

on vient de me signaler que vous aviez acheté 4 stères de bois à 3.80 écus sur notre marché ce qui est totalement illegal,
le bois à 3.80 écus et moins étant réservé à la mairie.

----------- Décret municipal sur le bois -------------

Art. 1 : Toutes stères de bois mis en vente au prix unitaire de 3.80 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.

Art. 2 : Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3.80 écus et moins.
La mairie seule est autorisée à acheter ces stères-là ainsi que les personnes mandatées par la Mairie.

Art. 3 : Les artisans et Notables auront le droit d'acheter des stères à partir de 3.85 écus la stère.

Art. 4 : Nul étranger n'est autorisé à acheter des stères de bois sur le marché de Castillon sans l'autorisation du maire de la ville.

Art. 5 : Toute personne ne respectant pas les articles ci-dessus, sera mise en procès auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois pour Escroquerie et se verra infligé une amende s'élevant à 3 fois le prix des transactions totales du prévenu pour le bois.

Art. 6 : Cet article prendra effet en le jour du 10 Janvier 1456 et prendra fin lorsque le ou la maire le décidera.

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je vous demande donc de remettre ce bois en vente à 3.80 dès votre prochain passage sur le marché (HRP : dès votre prochaine connection) et de m'en fournir la preuve.
si jamais ce n'etait pas fait un proces sera ouvert a votre encontre.

Iseult6938, Lieutenant de police de castillon

Réponse de dame spaghetti

Citation :

Expéditeur : Spaghetti
Date d'envoi : 2009-06-01 16:44:14


Bonjour,

Je viens de remettre les 10 stères de bois que j'avais achetées sur le marché à 3.80 écus.

"Vos ordres de vente sur le marché du village :
10 stères de bois à 3,80 écus pièce."

Veuillez m'excuser pour ce moment d'inattention,

Spaghetti

Citation :

bonjour monsieur le maire

j'ai ecrit ce matin a dame spaghetti car elle avait achete a sieur derohan 4 steres de bois qu'il vendait 3.80ecus

d'apres ces dires elles auraient remis en vente 10 steres cet apres midi et non pas 4 !!!

pouvez vous me le confirmer

cordialement

iseult6938
lieutenant de police

bonjour lieutenant

Étant habilité par la mairie pour acheter le bois déposer à 3.80 écus.
je confirme pour dame spaghetti

Citation :

01-06-2009 18:30 : Vous avez acheté à Spaghetti 10 stères de bois pour 3,80 écus.